Law library and case analysis · Austria · Belgium · European Union
LAWxPERT Sign in Free account

Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du · Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du vocabulaire des transports

Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du Art. ANNEXE III

Annexes

In forceOfficial text

Index des impropriétés et termes à ne pas utiliser

TERMES À ÉVITER TERMES À UTILISER

houseboat.

coche de plaisance, coche.

minivan.

monospace.

mountain bike.

vélo tout terrain (V.T.T.).

train spot.

train spontané, train sauvage.